Le projet de trois antennes-relais de Maroeuil déporté à Anzin-Saint-Aubin : notre analyse

Après la bétonisation effrénée de notre commune, allons-nous désormais subir une propagation d'antennes-relais ?
Une fois encore, c'est par un article de la Voix du Nord que nous apprenons l'information qui impacte au premier chef notre commune.

En effet, l'encombrant projet de trois antennes-relais de Maroeuil est déporté... sur notre commune ! Si Jean-Marie Truffier, le maire de Maroeuil, peut se féliciter de cette excellente négociation, les Anzinoises et Anzinois ont le désagréable sentiment d'être les dindons de la farce...

Rappel des faits

Le réseau de téléphonie mobile sur Maroeuil est historiquement mauvais, de nombreuses zones sont mal couvertes. Pire encore : la situation créée une situation de quasi monopole puisque seul l'opérateur Orange couvre parfaitement le territoire. Pour la concurrence c'est "Waterloo, morne plaine". SFR et Bouygues ne peuvent pas desservir correctement le territoire en 5G. Quant à Free, ils sont dépendants du bon vouloir d'Orange.

Une situation que l'on ne connaît pas à Anzin-Saint-Aubin où les antennes-relais situées à Arras et Sainte-Catherine permettent une couverture correcte de la commune.

La solution était donc de mieux couvrir le territoire et de respecter le principe de la concurrence.

L'entreprise TDF s'est donc rapprochée d'un propriétaire privé pour implanter les antennes. La mairie a donc découvert le projet et ne pouvait se prononcer que sur l'aspect réglementaire de la simple déclaration de travaux (communément appelée

déclaration préalable). Précisons que la compétence relative à l'instruction de l'urbanisme, comme pour Anzin-Saint-Aubin, a été déléguée à la communauté urbaine d'Arras.

L'entreprise a obtenu l'autorisation de travaux.

Depuis 2021, les habitants de la commune de Maroeuil sont vent debout contre ce projet d'implantation d'antennes-relais. Il faut dire qu'un mât de 36 mètres de haut ne passe pas inaperçu. une pétition a été initiée par Bénédicte Rousseau et a recueilli 90 signatures en ligne. S'ajoutent à cette démarche, 350 signatures supplémentaires réalisées en porte-à-porte.

En substance, les pétitionnaires craignent une dépréciation immobilière et un impact sur leur santé.

Rapidement, la municipalité de Maroeuil s'est rangée aux côtés de ses administrés et a fait appel de la décision.

L'autorisation de travaux a donc été contestée par la mairie mais le tribunal administratif a donné raison à l'entreprise TDF. Faire appel de la décision aurait exposé la commune à de lourdes pénalités.

Jean-Marie Truffier lance des négociations...

L'habile maire de Maroeuil a alors négocié un accord amiable avec TDF. Cet accord a été rendu public ce mardi 27 mai devant une salle conquise par la déclaration du maire. La Voix du Nord reprend ses propos : "nous avons rencontré TDF et on a trouvé un lieu d'implantation pour ce mât au-delà de la rocade (une parcelle de 8 mètres sur 8 mètres). On a leur accord oral. Pour ce terrain situé sur la commune d'Anzin-Saint-Aubin, le propriétaire et l'exploitant ont donné leur accord."

Les Anzinois ont donc découvert l'information dans le journal... L'implantation du mât de 36 mètres est donc envisagé en plein champ, derrière les maisons qui bordent le golf d'Arras (rue Briquet Taillandier) et en face des riverains du Chemin du Bois Vincent.

Pour celles et ceux qui appréciaient leur cadre bucolique, la pilule est difficile à avaler.

La position de la mairie d'Anzin-Saint-Aubin ?

En 2007, quand elle était conseillère municipale sous le mandat de Philippe Salomé, Valérie El Hamine avait approuvé la pose d'une antenne-relais au niveau du squash, rue Sadi Carnot.

Élu maire en mars 2008, David Hecq a récupéré "la patate chaude".

La gronde de la population anzinoise était similaire à celle des Maroeuillois. Cependant d'un point de vue réglementaire, le projet était conforme.

Après une réunion publique, les élus du conseil municipal se sont opposés au projet et ont rejeté la déclaration préalable. David Hecq s'est donc exposé juridiquement à un recours de l'entrepreneur.

Aujourd'hui la situation est totalement différente car Valérie El Hamine et son groupe ont transféré la compétence relative à l'instruction de l'urbanisme (ADS) à la Communauté urbaine d'Arras.

Cela s'est déroulé lors du conseil municipal du 13 décembre 2021.

Notre groupe s'y était ferment opposé en expliquant que non seulement nous privions la population d'un service de proximité mais qu'en plus, on s'exposait inutilement à des projets où nous n'avions aucun levier de négociation. Le groupe majoritaire s'est moqué de nos remarques et a préféré priver la population de ce service public, jusqu'alors très apprécié.

La CUA instruit les demandes en respectant les règles d'urbanisme, point barre. La CUA respecte la loi et on ne peut pas lui reprocher. Elle doit gérer les demandes de l'ensemble du territoire communautaire et ne peut pas se permettre la moindre exception.

Cependant quand un entrepreneur ou un promoteur doit passer par la case "mairie", l'approche est tout autre : il va devoir convaincre le maire, et par extension le conseil municipal, du bien fondé de son projet.

Le maire peut très bien dire qu'il refusera le projet, même s'il est, par la force des choses, "hors-la-loi". Il prend le risque d'être attaqué en justice et d'être défaussé par le préfet. C'est ce qu'avait fait David Hecq en 2008. Cependant cela reste un levier de négociation important car il agit dans l'intérêt des administrés.
Le promoteur du projet a donc tout intérêt à proposer un projet cohérent et à revoir sa copie le cas échéant.

Aujourd'hui la mairie d'Anzin-Saint-Aubin, se retrouve dans la même position que celle de Maroeuil jusqu'à mardi : elle dépend entièrement du bon vouloir de TDF.

Informée ou pas informée ?

Devant l'ampleur de la polémique, Valérie El Hamine joue sa sérénade habituelle : "je suis au courant de rien".

Si c'est vrai, cela veut dire que Jean-Marie Truffier, maire de Maroeuil, n'a même pas daigné la prévenir.

C'est triste car cela voudrait dire que l'on ne calcule même plus notre commune, c'est devenu aux yeux de tous "une quantité négligeable" et pire encore : qu'on ne respecte même plus le premier magistrat de la commune ! 

Cela veut dire également que le propriétaire du terrain anzinois a donné son accord sans même prévenir la maire et que l'exploitant du terrain en a fait de même.

Même son de cloche pour l'entrepreneur TDF qui n'aurait même pas eu la courtoisie d'avertir la mairie d'Anzin-Saint Aubin du transfert du projet !

Cela fait donc au minimum quatre personnes qui n'ont pas trouvé judicieux de prévenir la maire qu'une avalanche allait lui tomber sur la figure, et par extension sur celles des Anzinoises et Anzinois !

Entre nous, c'est difficile à croire mais si c'est vrai, c'est terriblement pathétique.

Pouvait-on agir en amont ?

Bien évidemment ! Depuis le début de son mandat, Valérie El Hamine n'a eu de cesse de nous proposer des aménagements du Plan Local d'Urbanisme.

Nous avions d'ailleurs dénoncer ici même le privilège que s'était octroyée Valérie El Hamine : sanctuariser son habitation personnelle ! 

En effet lors du conseil municipal du 27 septembre 2021, soit un an après son élection, Valérie El Hamine faisait voter à son groupe un secteur destiné à la préservation du patrimoine communal. Autrement dit, il faut montrer patte blanche pour tout projet situé dans le périmètre directe de la résidence de Valérie El Hamine.

Pas de bol : le projet d'antenne-relais est situé au-delà de ce périmètre.

Que faire ? Notre proposition d'aide...

Le projet d'implantation tel qu'il est prévu ne couvrira pas l'intégralité du territoire de Maroeuil. La solution n'est donc pas optimale pour cette commune mais en plus elle va impacter le quotidien des riverains anzinois situés aux abords du mât de 36 mètres de haut.

Ancien vice-président de la Communauté urbaine d'Arras en charge du numérique, David HECQ se propose d'apporter son aide au groupe majoritaire.

Lors de sa mandature (2008-2020), David HECQ a travaillé au déploiement de la fibre optique sur le territoire de la CUA. Bien entendu ce travail s'est fait avec les techniciens de la CUA, les opérateurs et notre délégataire de service public de l'époque : Covage (la DSP est arrivée à terme en décembre 2023 et le réseau de la CUA lui a été cédé).

Comme chacun le sait, les antennes-relais ont besoin d'être raccordée au réseau de fibre optique pour délivrer du haut débit aux usagers des téléphones mobiles. Il convient donc de répondre efficacement aux besoins croissants des usagers sans que cela se fasse au détriment de la population qui aspire à préserver son cadre de vie, malheureusement malmené ces derniers temps.

Autre point à ne pas négliger : une solution d'urgence existe, le sursis à statuer.

Face aux nombreux projets immobiliers qui sont en cours actuellement sur Anzin-Saint-Aubin, nous avions demandé au groupe majoritaire d'user du sursis à statuer. Malheureusement nous avons reçu une fin de non recevoir, le groupe majoritaire préfère subir l'urbanisme plutôt que de le maîtriser.

Le sursis à statuer est une mesure de sauvegarde. Il permet à l’autorité compétente de différer dans le temps, la réponse à apporter à une demande d’autorisation d’urbanisme pour éviter qu’une opération d’aménagement ou de travaux compromettre l’exécution d’un futur plan local d’urbanisme.

Or nous sommes en pleine élaboration d'un Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUI). Le projet Grand Arras 2040 est en cours d'élaboration : https://www.cu-arras.fr/grand-arras-2040/

Notre équipe dispose de compétences qui ne sont jamais sollicitées. En effet, outre David HECQ, nous avons au sein de notre équipe des personnes expérimentées qui ont œuvré dans le BTP, dans d'importantes collectivités territoriales (comme l'agglomération de Lens-Liévin) et même directement dans l'urbanisme !

Notre proposition d'aide n'est donc pas vaine et peut aboutir à une solution.

Il est donc impératif que la voix anzinoise se fasse entendre haut et fort rapidement et en tout état de cause, plus rapidement que celle de la Voix du Nord !